Vous souhaitez calculer la surface habitable de votre logement, mais vous ne savez pas concrètement quels éléments prendre en compte ? Sachez que la surface habitable représente toutes les parties de votre logement qui peuvent être occupées par quelqu’un. Il s’agit notamment de tous les espaces de plus de 1,80 m, sans compter les murs ou encore les escaliers. Quelles sont les pièces à compter pour le calcul d’une surface habitable ? Nous avons tenté d’apporter des éléments de réponses.
Plan de l'article
Qu’est-ce que la surface habitable ?
La surface habitable est une notion de droit immobilier. Lorsque vous achetez ou louez un bien, vous devez tout d’abord connaître la surface dont vous disposerez. Par définition, la surface habitable comprend toutes les pièces d’une maison. Il s’agit précisément de la salle de séjour, des chambres à coucher et de la terrasse entre autres. Pour être habitables, ces parties doivent présenter une hauteur de plafond d’au moins 1,80 mètre.
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La surface habitable ne tient pas compte de la superficie des combles non aménagés, sous-sols, caves, garages, terrasses, garages, balcons ou encore des vérandas.
Quelles sont les pièces concernées en surface habitable ?
Plusieurs éléments sont pris en compte dans une surface habitable.
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Le cellier
Le cellier correspond à une pièce à l’usage quotidien de l’habitant. Il fait donc partie de la surface habitable de votre habitation. Pour bien être véritablement prise en compte, cette pièce doit répondre à deux conditions. Selon les dispositions de l’article R.111-1 du Code de la construction et de l’habitation, votre cellier doit être intérieur à votre logement. Vous devez en effet y accéder directement depuis votre appartement ou maison sans passer par un environnement extérieur. Bien évidemment, la hauteur de plafond de votre cellier doit être au minimum 1,80 mètre pour qu’il soit intégralement considéré dans les pièces dans votre surface habitable.
La buanderie et le placard
La buanderie fait également partie des éléments à prendre en compte dans la surface habitable. En effet, celle-ci est considérée comme une pièce occupée par les habitants à l’intérieur du logement. Outre la buanderie, le placard est aussi à considérer dans le calcul de votre surface habitable. Noter qu’il s’agit bien évidemment d’un placard mesurant plus de 1,80 mètre de hauteur et intérieur au logement. Le couloir est également comptabilisé dans la surface habitable d’un logement. N’oubliez d’inclure la cuisine, la salle de bain ou encore les WC lorsque vous effectuerez votre calcul.
Comment calculer la surface habitable ?
De nombreuses circonstances peuvent vous amener à connaître la surface habitable de votre logement. Celle-ci peut être indiquée dans le contrat de location conclu entre le propriétaire d’un appartement et de son occupant. Dans le cas contraire, vous devrez procéder par vous-même au calcul. Pour cela, il suffit d’ajouter les surfaces (= longueur x largeur) de chaque pièce à usage quotidien. Cela vous permettra de parvenir à un résultat en m2. Il faut ensuite soustraire de cette somme, la surface occupée par chaque composant tel que les :
- murs ;
- cloisons ;
- escaliers ;
- conduits ;
- portes et fenêtres.
Il faut noter que la surface habitable n’a pas de limite de validité, tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués dans le logement. Seuls les travaux d’aménagement de combles pourraient nécessiter un nouveau calcul.
Quelles sont les conséquences d’un mauvais calcul de surface habitable ?
Il est possible de mesurer par vous-même la surface habitable de votre appartement ou de votre maison. Cela engage néanmoins votre responsabilité et une erreur de calcul peut entraîner des conséquences lors d’une location par exemple. En effet, si la mesure de la surface indiquée dans le bail est plus élevée que les surfaces réelles, alors le loueur peut demander une diminution du loyer. Pour contester la surface, ce dernier dispose notamment d’un an à compter de la signature du contrat de location. De même, dans le cas d’une vente, l’acheteur peut exiger une baisse du prix si la surface habitable est différente à ce qui était annoncé.
C’est pourquoi il est recommandé de faire appel à un géomètre expert, un diagnostiqueur ou à une agence immobilière pour plus de fiabilité. Les prix de ce type de service ne sont pas réglementés. Il faut donc comparer les offres afin d’obtenir le meilleur prix.